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Conseil municipal du 5 juin 2019



ORDRE DU JOUR :

 

1.    Délégation du conseil municipal au Maire

2.    Budget Ville 2019 – Décision Modificative n°1

3.    Créances éteintes à inscrire à la charge du Budget Ville

4.    Subvention exceptionnelle au Comité de jumelage Larmor-Plage -Youghal

5.    Subvention exceptionnelle Tennis Club de Larmor-Plage

6.    Convention triennale avec le Tennis Club de Larmor-Plage 2019-2021

7.    Subventions exceptionnelles du délégataire du casino de Larmor-Plage 2019

8.    Convention de délégation de service public pour l’exploitation du casino – Rapport annuel de la SAS CADILAP 2017- 2018

9.    Montant de la redevance de concession pour la distribution de gaz sur le domaine public de la commune (redevance R1 2019)

10.Vente d’un terrain à la Société Ar Men Signalisation – Rue de Kerhoas

11.Prescription du Règlement Local de Publicité (RLP)

12.Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2020

13.Multi Accueil « Les Moussaillons » – Modification du règlement intérieur

14.Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

15.Modalités de mise en œuvre d’un régime d’astreintes et d’interventions durant les astreintes

16.Questions diverses



 
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